Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ARTESIENNE DE VINYLE
/
DIAVYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAVYL
SOCIETE ARTESIENNE DE VINYLE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1204959
Date de dépôt :
26/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1992

Présentation de la marque DIAVYL

Déposée le 26 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ARTESIENNE DE VINYLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAVYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ARTESIENNE DE VINYLE domicilié(e) 62 rue Jeanne d'Arc, 75013 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. FOURQUET. - France.

La marque DIAVYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAVYL est expirée depuis le 26 mai 1992.

SOCIETE ARTESIENNE DE VINYLE a également déposé les autres marques suivantes : ARTEVYL , ARTEVYL


SOCIETE ARTESIENNE DE VINYLE (S.A.) - 62 rue Jeanne d'Arc, 75013 PARIS. - France


A. FOURQUET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41

Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis). Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, maisons transportables, fenêtres non métalliques, portes.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.